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Marques déposées par monsieur pascal pallaruelo
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Château Petit Pierre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Petit Pierre
M. pascal pallaruelo

Numéro de dépôt :
4009549
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
Château Petit Pierre de pascal pallaruelo

Présentation de la marque Château Petit Pierre

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur pascal pallaruelo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Petit Pierre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur pascal pallaruelo domicilié(e) 2 mazetier - 33490 - saint andre du bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal pallaruelo domicilié(e) 2 mazetier - 33490 - saint andre du bois - France.

La marque Château Petit Pierre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Petit Pierre est expirée depuis le 4 juin 2023.

pascal pallaruelo a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAZETIER


M. pascal pallaruelo - 2 mazetier - 33490 - saint andre du bois - France


M. pascal pallaruelo - 2 mazetier - 33490 - saint andre du bois - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie), ; vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.